ELINAL électricité - Mentions Légales
La société ELINAL est immatriculée au Registre du Commerce et des Société de Paris,
sous le numéro de SIRET 38059551200027.
ELINAL, SARL au capital de 7.622,45 €
siège social :
2 Rue Jean Jaures - 93240 STAINS
téléphone : 01 42 35 44 31
Directeur de la publication Mme CASTANO Carmen
Réalisation du site par www.billysteeve.com agence de communication globale
site réalisé avec la solution editdream
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ELINAL - Droits d’accès
15 avenue des Champs ELysées 75008 PARIS
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La société ELINAL informe les utilisateurs du site www.elek.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.
Les utilisateurs du site www.elek.fr sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Toutes les informations ou documents (photos, illustrations, schémas, dessins) et contenus dans le site www.elek.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société ELINAL soit font l''objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n''est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l''utilisateur et constituerait une contrefaçon.
DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Ces conditions générales d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes conditions générales d'utilisation. Sous réserve des dispositions d''ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération ne soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.
MARQUES DEPOSEES & CREDITS
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Marques déposées : Acova, Campa, Legrand,Thermor, Came, Tébis, Scneider,Hager, KNX, Synerciel, EDF bleu CIeln orNsoft
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